{"id":13788,"date":"2024-10-16T23:01:10","date_gmt":"2024-10-16T23:01:10","guid":{"rendered":"https:\/\/mktdev.hostfully.com\/?regulations=edimbourg"},"modified":"2025-12-18T04:07:40","modified_gmt":"2025-12-18T04:07:40","slug":"edimbourg","status":"publish","type":"regulations","link":"https:\/\/www.hostfully.com\/fr\/regulations\/royaume-uni\/edimbourg\/","title":{"rendered":"\u00c9dimbourg"},"content":{"rendered":"<h3><strong>Guide de la r\u00e9glementation sur les locations de courte dur\u00e9e \u00e0 \u00c9dimbourg<\/strong><\/h3>\n<p>Il n\u2019est pas \u00e9tonnant qu\u2019\u00c9dimbourg continue de figurer en t\u00eate de toutes les listes de destinations. La capitale \u00e9cossaise offre des paysages magnifiques, des racines historiques profondes et une sc\u00e8ne culturelle in\u00e9gal\u00e9e. <\/p>\n<p>\u00c9dimbourg est une excellente opportunit\u00e9 d\u2019investissement pour les exploitants de locations de courte dur\u00e9e (LCD). Il vous suffit de vous assurer de respecter les lois locales et de maintenir des normes raisonnables. C\u2019est pourquoi nous nous penchons sur la r\u00e9glementation de la ville en mati\u00e8re de LCD, y compris le nouveau syst\u00e8me de licences et ses crit\u00e8res d\u2019admissibilit\u00e9.  <\/p>\n<p><em>Avis de non-responsabilit\u00e9 : Notre guide est uniquement destin\u00e9 \u00e0 des fins d&rsquo;information et ne constitue pas un avis juridique. Pour obtenir des conseils sur des cas sp\u00e9cifiques, veuillez consulter un avocat sp\u00e9cialis\u00e9 en droit immobilier.  <\/em><\/p>\n<h2>Qu\u2019est-ce qu\u2019\u00c9dimbourg consid\u00e8re comme une location de courte dur\u00e9e ?<\/h2>\n<p>L\u2019\u00c9cosse d\u00e9finit vaguement une location de courte dur\u00e9e comme un bien r\u00e9sidentiel que vous louez \u00e0 des clients pour des p\u00e9riodes temporaires. Il peut s\u2019agir d\u2019une partie de votre logement ou de l\u2019ensemble des locaux. <\/p>\n<p>La loi ne pr\u00e9cise pas la dur\u00e9e maximale du s\u00e9jour des clients. Au Royaume-Uni, un h\u00f4te peut accepter des r\u00e9servations allant d\u2019une seule nuit \u00e0 plusieurs mois. Toutefois, vous \u00eates automatiquement consid\u00e9r\u00e9 comme une location de courte dur\u00e9e si votre propri\u00e9t\u00e9 est disponible \u00e0 la location pendant 28 jours ou plus.  <\/p>\n<p>Vous n\u2019\u00eates pas consid\u00e9r\u00e9 comme une LCD \u00e0 \u00c9dimbourg si vos clients sont :<\/p>\n<ul>\n<li aria-level=\"1\">Des membres de la famille imm\u00e9diate<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Des participants \u00e0 un programme \u00e9ducatif que vous avez organis\u00e9<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Des propri\u00e9taires ou copropri\u00e9taires du bien<\/li>\n<\/ul>\n<p>La d\u00e9finition n\u2019inclut pas non plus de nombreux autres types d\u2019h\u00e9bergements payants tels que les h\u00f4tels, les auberges et les logements \u00e9tudiants.<\/p>\n<h2>Zones de contr\u00f4le des LCD \u00e0 \u00c9dimbourg<\/h2>\n<p>Le conseil municipal d\u2019\u00c9dimbourg a d\u00e9sign\u00e9 toute la ville comme une \u00ab zone de contr\u00f4le des locations de courte dur\u00e9e \u00bb. Cela signifie que vous devez obtenir un permis d\u2019urbanisme avant de pouvoir louer une r\u00e9sidence secondaire \u00e0 des clients. La ville est l\u2019une des deux seules r\u00e9gions d\u2019\u00c9cosse \u00e0 appliquer cette loi.  <\/p>\n<p>Vous pouvez consulter la <a href=\"https:\/\/www.edinburgh.gov.uk\/downloads\/file\/31823\/short-term-let-designation-map\">carte du conseil municipal<\/a> si vous n\u2019\u00eates pas s\u00fbr que votre propri\u00e9t\u00e9 se trouve dans les limites de la ville. Notez que m\u00eame si vous \u00eates en dehors de la zone administrative d\u2019\u00c9dimbourg, vous pourriez quand m\u00eame avoir besoin d\u2019un permis d\u2019urbanisme. Il est toujours pr\u00e9f\u00e9rable de v\u00e9rifier aupr\u00e8s de votre conseil municipal.  <\/p>\n<p>Si vous utilisez d\u00e9j\u00e0 un bien comme location de courte dur\u00e9e, vous pourriez \u00eatre en mesure de demander une exemption. Le conseil municipal appelle cela une \u00ab attestation de l\u00e9galit\u00e9 \u00bb. Toutefois, les crit\u00e8res d\u2019admissibilit\u00e9 sont tr\u00e8s restrictifs : vous devez prouver que la location de courte dur\u00e9e est exploit\u00e9e depuis plus de 10 ans sans interruption.  <\/p>\n<h2>Licences de LCD \u00e0 \u00c9dimbourg<\/h2>\n<p>En octobre 2022, le gouvernement \u00e9cossais a introduit un nouveau syst\u00e8me de licences. Vous devez d\u00e9sormais demander les documents appropri\u00e9s avant de pouvoir inscrire votre LCD ou accepter des clients. <\/p>\n<p>Le syst\u00e8me s\u2019applique \u00e0 tout type d\u2019h\u00e9bergement de courte dur\u00e9e en \u00c9cosse. Pour vous donner une id\u00e9e de la port\u00e9e, voici les exemples \u00e9num\u00e9r\u00e9s par le gouvernement : <\/p>\n<ul>\n<li aria-level=\"1\">Chalets de vacances<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Chambres d\u2019h\u00f4tes<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Maisons d\u2019h\u00f4tes<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Chambres individuelles<\/li>\n<li aria-level=\"1\">H\u00e9bergements non conventionnels comme les yourtes<\/li>\n<\/ul>\n<h3>Paiement des frais de licence de LCD<\/h3>\n<p>Les frais de licence \u00e0 \u00c9dimbourg d\u00e9pendent du fait qu\u2019il s\u2019agisse de votre r\u00e9sidence principale ou secondaire.<\/p>\n<p>Si vous louez ou partagez votre propre logement, les frais de licence annuels sont de 120 \u00a3 par occupant. Cela signifie que si vous pouvez accueillir jusqu\u2019\u00e0 cinq clients, vous paierez 600 \u00a3 au total. <\/p>\n<p>Les frais de licence sont plus \u00e9lev\u00e9s pour ceux qui utilisent une r\u00e9sidence secondaire. Le total est bas\u00e9 sur le nombre maximal de clients que vous pouvez accepter \u00e0 tout moment. Voici une ventilation des co\u00fbts fix\u00e9s par le conseil municipal d\u2019\u00c9dimbourg en 2024 :  <\/p>\n<table style=\"height: 398px;\" width=\"322\">\n<tbody>\n<tr>\n<td><strong>Nombre maximal de clients<\/strong><\/td>\n<td><strong>Frais<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>1-3<\/td>\n<td>653 \u00a3<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>4-5<\/td>\n<td>1089 \u00a3<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>6-10<\/td>\n<td>2481 \u00a3<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>11-15<\/td>\n<td>3872 \u00a3<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>16-20<\/td>\n<td>5264 \u00a3<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>21 et plus<\/td>\n<td>5869 \u00a3<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<p>Il existe \u00e9galement la possibilit\u00e9 de demander une licence temporaire \u00e0 moindre co\u00fbt. Si vous souhaitez uniquement louer votre propri\u00e9t\u00e9 pendant six semaines pendant les vacances d\u2019\u00e9t\u00e9, cela peut \u00eatre une meilleure option pour vous. <\/p>\n<h3>Demande de licence de LCD \u00e0 \u00c9dimbourg<\/h3>\n<p>Il est pr\u00e9f\u00e9rable de demander une licence de LCD \u00e0 l\u2019avance. Le conseil municipal peut mettre jusqu\u2019\u00e0 neuf mois pour traiter les demandes et rendre un verdict. <\/p>\n<p>Vous pouvez t\u00e9l\u00e9charger le <a href=\"https:\/\/www.edinburgh.gov.uk\/downloads\/file\/33304\/short-term-let-application-form.pdf\">formulaire de demande de location de courte dur\u00e9e<\/a> sur le site web du conseil municipal d\u2019\u00c9dimbourg. Notez qu\u2019il n\u2019est pas num\u00e9rique, vous devrez donc imprimer le formulaire, le remplir \u00e0 la main et le num\u00e9riser ensuite. Vous devez renvoyer le formulaire au conseil municipal avec les documents suivants :  <\/p>\n<ul>\n<li aria-level=\"1\">Un plan d\u2019am\u00e9nagement<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Un rapport d\u2019installation \u00e9lectrique<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Un certificat annuel de contr\u00f4le des appareils portables<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Un certificat de gaz (le cas \u00e9ch\u00e9ant)<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Un permis d\u2019urbanisme (le cas \u00e9ch\u00e9ant)<\/li>\n<\/ul>\n<p>Dans le cadre de la demande, vous devez signer une d\u00e9claration confirmant que vous pouvez pr\u00e9senter une preuve d\u2019assurance et un certificat de performance \u00e9nerg\u00e9tique sur demande.<\/p>\n<p>Pendant que vous attendez la r\u00e9ponse du conseil municipal, vous devez afficher un avis sur votre propri\u00e9t\u00e9 pendant au moins 21 jours. Vous pouvez le t\u00e9l\u00e9charger sur le site web du conseil municipal. Vous devez placer l\u2019avis dans un endroit o\u00f9 les passants peuvent facilement le lire, comme une fen\u00eatre au rez-de-chauss\u00e9e ou une cl\u00f4ture.  <\/p>\n<h3>Maintien de la conformit\u00e9 avec la r\u00e9glementation sur les LCD \u00e0 \u00c9dimbourg<\/h3>\n<p>Les exploitants de LCD doivent respecter certaines r\u00e8gles et satisfaire \u00e0 des normes \u00e9tablies, faute de quoi le conseil municipal d\u2019\u00c9dimbourg peut r\u00e9voquer leur licence. Voici un aper\u00e7u des principales : <\/p>\n<ul>\n<li aria-level=\"1\">Vous ne devez pas d\u00e9passer la limite d\u2019occupation indiqu\u00e9e sur votre licence.<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Les propri\u00e9t\u00e9s doivent afficher une copie de la licence, les certificats d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 et de gaz, ainsi que les coordonn\u00e9es des services d\u2019urgence.<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Toutes les annonces doivent inclure le num\u00e9ro de licence et la cote de performance \u00e9nerg\u00e9tique du bien. Les commodit\u00e9s et les services que vous annoncez doivent correspondre \u00e0 ce qui est r\u00e9ellement disponible dans l\u2019h\u00e9bergement. <\/li>\n<li aria-level=\"1\">Vous devez vous assurer d\u2019avoir une assurance b\u00e2timent et responsabilit\u00e9 civile continue pendant toute la dur\u00e9e de la licence.<\/li>\n<\/ul>\n<p>En tant que propri\u00e9taire ou gestionnaire, vous \u00eates \u00e9galement responsable du comportement de vos clients. Le conseil municipal peut vous infliger une p\u00e9nalit\u00e9 s\u2019ils d\u00e9rangent les r\u00e9sidents voisins ou causent des dommages \u00e0 la zone environnante. Toutefois, il tentera d\u2019abord de r\u00e9soudre la situation avec vous.  <\/p>\n<h2>Exigences fiscales pour les LCD \u00e0 \u00c9dimbourg<\/h2>\n<p>\u00c9dimbourg n\u2019applique pas de taux sp\u00e9ciaux aux exploitants de LCD. Vous devez simplement payer l\u2019imp\u00f4t sur le revenu, l\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital et la TVA comme le reste du Royaume-Uni. <\/p>\n<p>Vous devez payer la taxe d\u2019habitation si votre propri\u00e9t\u00e9 est :<\/p>\n<ul>\n<li aria-level=\"1\">Disponible \u00e0 la location pendant moins de 140 jours par an<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Lou\u00e9e pendant moins de 70 jours par an<\/li>\n<\/ul>\n<p>C\u2019est le cas, que vous ayez une licence ou que vous payiez la taxe d\u2019habitation ailleurs. Vous n\u2019\u00eates exon\u00e9r\u00e9 que si vous obtenez des locataires \u00e0 long terme. <\/p>\n<p>Tous les autres doivent payer des imp\u00f4ts commerciaux (\u00e9galement appel\u00e9s imp\u00f4ts non domestiques). Si vous g\u00e9rez des propri\u00e9t\u00e9s dans tout le Royaume-Uni, notez que le syst\u00e8me de calcul des montants est diff\u00e9rent en \u00c9cosse et en Angleterre. <\/p>\n<p>Vous ne savez pas si vous devez payer la taxe d\u2019habitation ou les imp\u00f4ts commerciaux ? Vous pouvez contacter un \u00e9valuateur pour vous en assurer. <\/p>\n<h2>Prochaines modifications des lois sur les LCD au Royaume-Uni<\/h2>\n<p>Le gouvernement britannique lance un syst\u00e8me national de licences de LCD en 2024. Les demandeurs devront \u00e9galement obtenir un permis d\u2019urbanisme s\u2019ils ne l\u2019ont pas d\u00e9j\u00e0 fait. <\/p>\n<p>Comme le gouvernement est encore en train d\u2019\u00e9laborer les lois, certains d\u00e9tails ne sont pas encore clairs. Par exemple, les propri\u00e9taires pourraient encore \u00eatre en mesure de louer leurs propri\u00e9t\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 90 jours par an. Le gouvernement a \u00e9galement indiqu\u00e9 que les LCD existantes obtiendront automatiquement un permis d\u2019urbanisme.  <\/p>\n<p>\u00c9dimbourg a d\u00e9j\u00e0 mis en \u0153uvre des lois similaires, il pourrait donc ne pas y avoir de grandes r\u00e9percussions sur les LCD exploit\u00e9es dans la ville. Toutefois, le gouvernement \u00e9cossais pourrait adapter certaines de ses politiques pour les adapter \u00e0 la l\u00e9gislation britannique. Si vous cr\u00e9ez votre entreprise \u00e0 la fin de 2024, tenez-vous au courant des r\u00e9glementations nationales et locales.  <\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/www.hostfully.com\/fr\/halo-keypad-kwikset-3\/\"><img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" class=\"alignnone wp-image-40440 size-full\" src=\"https:\/\/www.hostfully.com\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Edinburgh.png\" alt=\"CTA for Hostfully\" width=\"1296\" height=\"180\"><\/a><\/p>\n<h3>Ressources<\/h3>\n<ul>\n<li><a href=\"https:\/\/www.gov.scot\/publications\/short-term-lets-consultation-regulatory-framework-scotland\/pages\/3\/\">Gouvernement \u00e9cossais<\/a>, D\u00e9finition d\u2019une location de courte dur\u00e9e<\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/www.mygov.scot\/short-term-let-licences\/planning-control-areas-short-term-lets#:~:text=Two%20councils%20currently%20have%20short,area%20covering%20Badenoch%20and%20Strathspey\">Gouvernement \u00e9cossais<\/a>, Zones de contr\u00f4le de la planification pour les locations de courte dur\u00e9e<\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/www.edinburgh.gov.uk\/planning-13\/applications-certificate-lawful-existing-use-development\">Edinburgh.gov<\/a>, Demandes d\u2019attestation d\u2019utilisation ou d\u2019am\u00e9nagement existant l\u00e9gal<\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/www.edinburgh.gov.uk\/downloads\/file\/32060\/short-term-lets-policy\">Edinburgh.gov<\/a>, Politique du conseil municipal d\u2019\u00c9dimbourg en mati\u00e8re de licences de locations de courte dur\u00e9e<\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/www.edinburgh.gov.uk\/downloads\/file\/32054\/short-term-let-licence-fees\">Edinburgh.gov<\/a>, Frais de licence de location de courte dur\u00e9e<\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/www.mygov.scot\/non-domestic-rates-guidance\/self-catering-and-holiday-lets\">Gouvernement \u00e9cossais<\/a>, Locations ind\u00e9pendantes et locations de vacances<\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/www.gov.scot\/policies\/local-government\/non-domestic-rates\/\">Gouvernement \u00e9cossais<\/a>, Imp\u00f4ts non domestiques (imp\u00f4ts commerciaux)<\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/www.gov.uk\/government\/news\/short-term-lets-rules-to-protect-communities-and-keep-homes-available\">GOV.UK<\/a>, R\u00e8gles relatives aux locations de courte dur\u00e9e pour prot\u00e9ger les communaut\u00e9s et maintenir les logements disponibles<\/li>\n<\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Guide de la r\u00e9glementation sur les locations de courte dur\u00e9e \u00e0 \u00c9dimbourg Il n\u2019est pas \u00e9tonnant qu\u2019\u00c9dimbourg continue de figurer en t\u00eate de toutes les listes de destinations. 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